Conditions générales de vente

La boutique en ligne du site kurma.ch, a été mise en place par la société Kûrma Worldart, Maret, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande d’un article figurant au sein de la boutique en ligne du site web kurma.ch suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la société Kûrma Worldart, Maret dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
– notice légale permettant une identification précise de la société Kûrma Worldart, Maret
– présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
– indication, en Franc Suisse du prix des biens et des frais de livraison
– indication des modalités de paiement, de livraison, de retour
– l’existence d’un droit de rétractation
– la durée de validité de l’offre ou du prix
– les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d’une durée supérieure à un an
– L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Kûrma Worldart, Maret au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dûes par la société Kûrma Worldart, Maret.

Article 5 : Signature électronique

Le “clic” du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Kûrma Worldart, Maret dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : La société Kûrma Worldart, Maret présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
8-b : Les offres présentées par la société Kûrma Worldart, Maret ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 9 : Prix

Les prix affichés sur les articles figurant sur la boutique en ligne Kûrma Worldart sont en franc suisse et non négociables. Ils incluent la TVA pour les clients privés, thérapeutes et artisans. Pour les clients «revendeurs» les prix sont affichés hors TVA. La TVA est comptabilisée lors de la finalisation de la commande.
Les frais d’envois ne sont pas inclus dans les prix des articles. Ceux-ci sont facturés en supplément.
Les clients payent le prix indiqué sur la boutique en ligne au moment de la finalisation de leur commande.
Kûrma Wordart se réserve le droit de refuser d’honorer et de livrer une commande d’un client qui n’a pas payé la totalité du montant d’une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Article 10 : Paiement

En effectuant ses achats sur la boutique Kûrma Worldart, le consommateur a le choix entre différents moyens de paiements.
En finalisant sa commande le client garanti qu’il bénéficie des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné. Si le client est sous tutelle ou est mineur au moment de sa commande, il a l’obligation de fournir à Kûrma Wordart une autorisation écrite, datée et signée de la personne responsable.

Article 10.1 : Modalités de paiement

Cartes de crédits : sont valables, les cartes de crédits Master Card, Visa et Postfinance.
Twint : le client peut payer sa commande via son application mobile Twint.
PostFinance, e-finance : en sélectionnant ce moyen de paiement le client sera automatiquement redirigé-e sur l’e-banking de son compte poste où il pourra autoriser le payement.
Paypal : en sélectionnant ce mode de paiement le client sera automatiquement dirigé-e sur son compte PayPal où il pourra autoriser le paiement.
Virement bancaire : lors de la finalisation de sa commande, le client recevra un e-mail contenant le récapitulatif de sa commande, le montant total de la commande et les coordonnées bancaires où verser le montant demandé. Sa commande sera expédiée 1- 4 jours ouvrable après réception de son paiement. Si son paiement n’ est pas parvenu à Kûrma Wordart dans les 60 jours à partir du moment où il a effectué sa commande, celle-ci sera annulée et la totalité des articles y figurant seront remis en vente.
La commande du client sera préparée et envoyée uniquement après réception de la totalité du montant de la commande, TVA et frais de ports compris. Dans le cas où le client rencontre des difficultés avec un moyen de paiement, Kûrma Wordart le renseigne.
Paiement sur facture par CembraPay : en sélectionnant ce moyen de paiement, la commande sera préparée et envoyée avant réception du paiement du client. le client recevra ultérieurement une facture par mail (possibilité de choisir l’option «facture papier» lors de la commande) émanant de la société CembraPay.
En s’ engageant à payer sur facture, le client s’ engage auprès de la société de facturation CembraPay et est soumis aux conditions général supplémentaires de CembraPay SA. Pour des raisons de confidentialité Kûrma Wordart n’a pas accès aux raisons d’une éventuelle impossibilité de bénéficier de ce moyen de paiement et ne peut y remédier. Pour toutes questions relatives à sa facture, le client peut contacter directement le service client de CembraPay.

En cas de refus d’autorisation de paiement ou de paiement échoué, la commande ne sera pas prise en compte tant que le paiement n’a pas été honoré. Quand cette situation se produit, le client a comme solution: la vérification du solde de son compte, sa limite journalière ou mensuelle, la validité et si l’identification à 2 facteurs est requise ou non. Une faible connexion internet peut aussi être la cause de l’échec de paiement, si c’est le cas, le client peut vérifier sa connexion internet et réessayez. Il peut également un autre moyen de paiement. En cas de difficulté à effectuer son paiement, le client peut contacter Kûrma Wordart, Maret.

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande est préparée dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables à compter du jour de réception total du paiement. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et le produit lui sera remboursé ou, si le client le souhaite, échangé.
L’ engagement de livraison de Kûrma Worldart, Maret est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais d’approvisionnement de la part de ses propres fournisseurs, et dans la mesure où cette indisponibilité n’est pas imputable à Kûrma Worldart, Maret. En cas d’indisponibilité d’un produit, le client est informé dans les meilleurs délais.

Article 12 : Livraison

Article 12.1 : Modalités de livraison

Adresse de livraison et état de l’emballage: les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur à la société Kûrma Worldart, Maret et au transporteur dans un délai d’une semaine.

Facture différente de l’adresse de livraison: le consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande (sauf en ce qui concerne les paiements sur facture gérés par la société CembraPay).

Expédition: les colis sont essentiellement envoyés par la Poste. Dès que Kûrma Worldart, Maret procède à un envoi, le client reçoit immédiatement une confirmation d’envoi par E-mail ainsi que le numéro de suivi pour les envois « avec suivi ».

Attention! : Kûrma Worldart ne livre pas ses colis en case postale, à l’étage ou autre indication non officielle et ne livre aucune marchandise à une clientèle mineure ou sous tutelle, sauf autorisation écrite des parents ou tuteur.

Article 12.1.2 : Retard de livraison

Sauf exception, tous les colis envoyés par Kûrma Worldart, Maret sont expédiés par la poste suisse.

En cas de retard de livraison par rapport à la date indiquée dans le mail d’expédition, le client peut signaler à Kûrma Worldart, Maret ce retard par téléphone ou par E-mail. Kûrma Worldart, Maret contactera la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête de recherche de colis peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche, le colis n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu.

Kûrma Worldart, Maret décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 12.1.3 : Vol et perte de colis

Kûrma Wordart, Maret n’est pas responsable des cas de perte ou de vol d’un colis à partir du moment où celui-ci a été remis au bureau de poste ou à une société de livraison.

Pour les envois sans suivi et sans assurance (midilettre A, midilettre B et envois internationaux):

Kûrma Wordart, Maret peut faire, sur demande du client, une demande de recherche de colis auprès de la poste. Si celle-ci s’avère infructueuse au bout de 21 jours ou si le client soupçonne un vol de colis, Kûrma Wordart, Maret accepte de faire un geste commercial sous forme de bon cadeau si les conditions suivantes sont remplies: le client doit transmettre à Kûrma Wordart la copie de la déclaration de vol faite à la police ainsi qu’une lettre de l’ assurance vol stipulant que rien ne sera remboursé par assurance.

Pour les envois avec suivi (Prioritaire et Économique) le client reçoit par e-mail un numéro de suivi et un lien pour suivre la livraison de son colis:

Si, via le lien de suivi, le client constate que le colis n’a pas été livré il peut faire les démarches nécessaires auprès de la poste. Dans ce cas de figure, la Poste est tenue responsable de la non livraison du colis et la marchandise (à hauteur de 500.- et excepté les bijoux et les perles) devra lui être remboursée.

Dans le cas où le colis a bien été délivré, Kûrma Wordart et la Poste ne sont pas responsables. Le client doit alors faire une déclaration de vol auprès de la police et les démarches auprès de son assurance vol. Kûrma Wordart peut faire un geste commercial sous forme de bon cadeau si les conditions suivantes sont remplies: le client doit transmettre à Kûrma Wordart la copie de la déclaration de vol faite à la police ainsi qu’une lettre de l’ assurance vol stipulant que rien ne sera remboursé par assurance.

Pour les envois avec suivi et assurance (tous les envois contre signature):

Le client doit faire les démarches auprès de Poste pour obtenir de sa part le remboursement de sa commande (remboursement maximum 1500.-)

Article 12.3 : Service postal International et frais de douane

La société Kurma Worldart, Maret n’est nullement responsable des modalités et frais d’importations du pays de destination. Il est de la responsabilité du cleint de se renseigner sur les formalités douanières de son pays.

Article 12.4 : Tarifs de livraison

Article 12.4.1 : Tarifs et délais de livraison pour la Suisse

Prioritaire moins de 50.- d’achat livraison 1 à 2 jours ouvrables 11.00.-
Prioritaire contre signature moins de 50.- d’achat livraison 1 à 2 jours ouvrables 12.50.-

Type d’envoi	Montant des achats	Suivis et Assurance	Délais de livraison	Frais
Midilettre A	Moins de 50.-	non	1 à 2 jours	4.50.-
	Plus de 50.-	non	1 à 2 jours	Gratuit
Midilettre B	Moins de 50.-	non	3 à 4 jours	4.50.-
	Plus de 50.-	non	3 à 4 jours	Non disponible
Economique	Moins de 50.-	oui	3 à 4 jours	9.00.-
	Plus de 50.-	oui	3 à 4 jours	4.50.-
	Plus de 100.-	oui	3 à 4 jours	Gratuit
	Plus de 50.-	oui	1 à 2 jours	6.50.-
	Plus de 100.-	oui	1 à 2 jours	2.00.-
	Plus de 300.-	oui	1 à 2 jours	Gratuit
	Plus de 50.-	oui	1 à 2 jours	8.00.-
	Plus de 100.-	oui	1 à 2 jours	3.50.-
	Plus de 300.-	oui	1 à 2 jours	1.50.-
	Plus de 500.-	oui	1 à 2 jours	Gratuit

Midilettre A:

Livré dans un délai de 1 à 2 jours ouvrable après réception du paiement.
Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun responsabilité en cas de perte ou de vol de votre colis
Catégories de produits pris en compte dans cette livraison en petite quantité: Bijoux (sauf les bolas), drapeaux de prières, encens, pierre roulée, pierre brute, galet, pendule, bâton de massage, perles, matériel de création (sauf les outils), bon cadeaux

Midilettre B:

Livré dans un délai de 3 à 4 jours ouvrable après réception du paiement.
Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun responsabilité en cas de perte ou de vol de votre colis
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison: Toutes les autres catégories non stipulées dans les Midilettres A

Economique:

Livré dans un délai de 3 à 4 jours ouvrables après réception du paiement.
Votre colis est assuré jusqu’à un montant de 500.- avec un numéro de suivis. Sauf pour les bijoux et les perles qui doivent être envoyés contre signature pour bénéficier d’une assurance.
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison: Toutes les catégories

Prioritaire:

Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables après réception du paiement.
Votre colis est assuré jusqu’à un montant de 500.- avec un numéro de suivis. Sauf pour les bijoux et les perles qui doivent être envoyés contre signature pour bénéficier d’une assurance
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison: Toutes les catégories

Prioritaire Contre signature:

Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables après réception du paiement.
Distribution uniquement contre signature ou autorisation de distribution avec une responsabilité jusqu’à concurrence de CHF 1500.00 avec un numéro de suivis.
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison: Toutes les catégories

Colis d’on la valeur est supérieur à 1500.-:

La prestation « Assurance » vous est offerte
Votre colis est assuré jusqu’à concurrence de 5000.-

Article 12.4.2 : Tarif et délais de livraison pour l’Europe zone 1

Type d’envoi	Montant des achats	Suivis et Assurance	Frais
Internationale PostPac Mini	Moins de 100.-	non	2 à 3 jours	18.-
	Plus de 100.-	non	2 à 3 jours	11.-
Internationale PostPac Mini Eco	Moins de 100.-	non	4 à 8 jours	9.-
	Plus de 100.-	non	4 à 8 jours	2.-
Prioritaire Internationale PostPac	Moins de 100.-	oui	2 à 3 jours	35.-
	Plus de 100.-	oui	2 à 3 jours	28.-
Economique Internationale PostPac	Moins de 100.-	oui	4 à 8 jours	23.-
	Plus de 100.-	oui	4 à 8 jours	16.-

Internationale PostPac Mini:

Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrable après réception du paiement. Ce délai de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
Nous ne pouvons garantir le temps de dédouanement ainsi que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est pas de notre ressort.
Pour les articles de moins de 500gr avec emballage.
Sans assurance et sans suivi. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun responsabilité en cas de perte ou de vol de votre colis
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison en petite quantité: Bijoux, drapeaux de prières, encens, pierres roulées, brutes et galets, pendule, bâton de massage, perles.

Internationale PostPac Mini Eco:

Livré dans un délai de 4 à 8 jours ouvrable après réception du paiement. Ce délai de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement.
Sans numéro de suivi, ni assurance. Les dommages ou la perte d’un colis sont à la charge du destinataire. Kûrma Worldart, Maret ne prendra aucune responsabilité.
Nous ne pouvons garantir le temps de dédouanement ainsi que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est pas de notre ressort.
Pour les articles de moins de 500gr avec emballage.
Sans assurance et sans suivi. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun responsabilité en cas de perte ou de vol de votre colis
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison en petite quantité: Bijoux, drapeaux de prières, encens, pierres roulées, brutes et galets.

Internationale PostPac:

Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrable après réception du paiement. Ce délai de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement.
Nous ne pouvons garantir le temps de dédouanement ainsi que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est pas de notre ressort.
Catégories de produits prises en compte dans cette livraison: Toutes autres catégories non mentionnées dans la section « Internationale PostPac Mini »

Internationale PostPac Eco:

Livré dans un délai de 4 à 8 jours ouvrable après réception du paiement. Ce délai de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
Nous ne pouvons garantir le temps de dédouanement ainsi que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est pas de notre ressort.
Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun responsabilité en cas de perte ou de vol de votre colis
Catégories de produit pris en compte dans cette livraison: Tous autres catégories non mentionnées dans la section « Internationale PostPac Mini Eco »

Article 12.4.3 : Tarif et délais de livraison pour tous les autres pays

Pour tous renseignements supplémentaires sur les colis internationaux et les zones supplémentaires, le client peut contacter par Email info@kurma.ch ou Wathsapp 0041797132857.

Article 13 : Article défectueux, erreur de marchandise, échanges

Le client a la possibilité de retourner un ou plusieurs article-s sous conditions:

Article 13.1 : Si l’article est endommagé ou défectueux

Si le client constate à réception un défaut ou un dommage sur un article et que Kûrma Worldart, Maret constate (via une photo de l’article ou, sur demande, après une constatation physique) qu’il s’agit effectivement d’un défaut du produit Kûrma Worldart, Maret échange l’ article en prenant à sa charge les frais de port (une étiquette de retour parviendra au client par mail). Si l’article en question n’est plus disponible et qu’un échange n’est pas possible, le client sera remboursé.
Attention! Les pierres, cristaux et minéraux comportent fréquemment des «marques», fissures ou petites cavités naturelles. Ces raisons ne sont pas valable pour un échange.
Kûrma Worldart, Maret fait son possible pour que les articles soient emballés de la manière la plus sûre possible. Si un article est endommagé lors de l’envoi postal du colis, Kûrma Worldart, Maret n’est pas responsable. Dans ce cas le client peut faire les démarches nécessaires auprès de la Poste.
Les bracelets sont garantis 20 jours après la date de la commande. Dans ce délai, les bracelets dont le fil casse ou se détend fortement dans le cadre d’une utilisation normale sont échangés ou réparés à nos frais. Les frais de port sont aussi à charge de Kûrma Worldart, Maret. Passé ce délai, la somme de 10.- par bracelet est demandée pour la réparation, un supplément en cas de perle-s manquante-s peut être ajouté et les frais de port sont à la charge du client.

Article 13.2 : Si l’article reçu est différent de celui commandé

Si le client n’a pas reçu l’article que demandé mais un autre, il doit prendre immédiatement contact avec Kûrma Worldart, Maret. Une étiquette de retour lui sera envoyée (les frais de port sont à la charge de Kûrma Worldart, Maret) ainsi que le bon article.

Article 13.3 : Si l’article ne conviens pas au client

Dans le cas ou l’ article ne convient pas au client (pas la bonne taille, ne lui plaît pas, erreur de la part du client lors de la commande) le client a la possibilité de retourner l’article à Kûrma Worldart, Maret. Dès réception et vérification de l’article, un bon d’achat de la valeur de l’article en question (-10 % pour les frais de gestion) lui sera envoyé par E-mail. La totalité des frais de port sont à la charge du client.
Pour les bracelets qui ne sont pas à la bonne taille, le client a la possibilité de demandé à ce qu’ils soient ajustés moyennant un supplément de 10.- (+frais de port).

Article 14 : Conditions de retour et d’échange des articles

Le retour et l’échange d’un ou plusieurs article est possible si les conditions suivantes sont respectées:

Une prise de contact préalable par mail incluant le numéro de commande, le ou les numéro-s du ou des article-s concerné ainsi que la raison du retour est indispensable.
Le délai pour renvoyer un ou plusieurs article-s est de 14 jours à partir de la date à laquelle la commande a été envoyée au client.
Le ou les articles doivent impérativement être renvoyés dans leurs emballages d’origine.
Le ou les article-s doivent être dans leur état d’origine (ne pas avoir été portés autrement que pour l’essayage, ne présenter aucune trace d’endommagement dues à une mauvaise manipulation ou un manque de soin).

Article 14.1 : Retour en cas d’erreur d’adresse ou refus de réception

Les colis sont envoyés à l’adresse que le client valide lors de sa commande. Kûrma Worldart, Maret n’est en aucun cas responsable des erreurs dans les indications d’adresse données par le client. En cas de retour du colis pour les motifs suivants : erreur d’adresse, adresse incomplète ou non réception du colis, les frais de renvoi du colis ainsi que tous les frais inhérents seront facturés au client.
Si le client refuse la réception de son colis et que celui-ci arrive en retour sans explication de la part du client, le colis sera gardé 30 jours avant que les articles soient à nouveau remis en vente. Si le client souhaite que son colis lui soit renvoyé (dans ce délai de 30 jours), les frais de port seront à sa charge.

Article 14.2 : Retours hors Suisse

Pour tous les retours hors Suisse, les frais d’envois sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de la part de Kûrma Worldart, Maret.

Si ces conditions de l’article 13 et 14 ne sont pas respectées aucun échange ou remboursement (les remboursements se font par bon d’achat uniquement) ne sera possible.

Article 15 : Remboursements

Les remboursements se font uniquement sous forme de bons d’achat dès la réception du retour du colis et seulement si les articles n’ont pas été utilisés et sont en parfait état.

Article 16 : Garantie des produits

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de l’article vendu. Le consommateur est expressément informé que la société Kûrma Worldart, Maret n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.

Article 17 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux suisse : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 21 : Titre

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi suisse. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société Kûrma Worldart, Maret pour obtenir une solution amiable.

Article 23 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Kûrma Worldart, Maret intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Kûrma Worldart, Maret dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Kûrma Worldart, Maret.

Fontainemelon le 12.09.2024