Conditions générales de vente

La boutique en ligne du site kurma.ch, a été mise en place par la société Kûrma Worldart, Maret, qui est l’exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web kurma.ch suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la société Kûrma Worldart, Maret dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
– notice légale permettant une identification précise de la société Kûrma Worldart, Maret
– présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
– indication, en Franc Suisse du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
– indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution
– l’existence d’un droit de rétractation
– la durée de validité de l’offre ou du prix
– les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d’une durée supérieure à un an
– L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française.Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Kûrma Worldart, Maret au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dûes par la société Kûrma Worldart, Maret.

Article 5 : Signature électronique

Le “clic” du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Kûrma Worldart, Maret dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : La société Kûrma Worldart, Maret présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
8-b : Les offres présentées par la société Kûrma Worldart, Maret ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 9 : Prix

Les prix affichés sur les articles figurant sur la boutique en ligne Kûrma Worldart sont en franc suisse et non négociables. Ils incluent la TVA pour les clients privés, thérapeutes et artisans. Pour les clients «revendeurs» les prix sont affichés hors TVA. La TVA est comptabilisée lors de la finalisation de la commande.
Les frais d’envois ne sont pas inclus dans les prix des articles. Ceux-ci sont facturés en supplément.
Les clients payent le prix indiqué sur la boutique en ligne au moment de la finalisation de leur commande.
Nous nous réservons le droit de refuser d’honorer et de livrer une commande d’un-e client-e qui n’a pas payé la totalité du montant d’une commande précédente ou avec lequel ou laquelle un litige de paiement serait en cours.

Article 10 : Paiement

En faisons vos achats sur la boutique Kûrma Worldart, vous avez le choix entre différents moyens de payements.
En finalisant votre commande vous garantissez que vous bénéficiez des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de payement sélectionné. Si vous êtes sous tutelle ou que vous avez moins de 18ans vous avez l’obligation de nous fournir une autorisation écrite, datée et signée de la personne responsable.

Article 10.1 : Modalités de paiement

  • Cartes de crédits : sont valables, les cartes de crédits Master Card, Visa et Postfinance.
  • Twint : vous pouvez payer votre commande via votre application mobile Twint.
  • PostFinance, e-finance : en sélectionnant ce moyen de payement vous serez automatiquement redirigé-e sur l’e-banking de votre compte poste où vous pourrez autoriser le payement.
  • Paypal : en sélectionnant ce mode de payement vous serez automatiquement dirigé-e sur votre compte PayPal où vous pourrez autoriser le paiement.
  • Virement bancaire : lors de la finalisation de votre commande, vous recevrez un e-mail contenant le récapitulatif de votre commande, le montant total de la commande et les coordonnées bancaires où verser le montant demandé. Votre commande sera expédiée 1-4jours ouvrable après réception de votre payement. Si votre payement ne nous est pas parvenu dans les 60jours à partir du moment où vous avez effectué votre commande, votre commande sera considérée comme annulée et la totalité des articles y figurant seront remis en vente.
    Votre commande sera préparée et envoyée uniquement après réception de la totalité du montant de la commande, TVA et frais de ports compris. Dans le cas où vous rencontrez des difficultés avec un moyen de payement, nous vous renseignons avec plaisir.
  • Payement sur facture par Byjuno : en sélectionnant ce moyen de payement, votre commande sera préparée et envoyée avant réception de votre payement. Vous recevrez ultérieurement une facture par mail (vous pouvez aussi choisir l’option «facture papier» lors de votre commande) émanant de la société Byjuno.
    En vous engageant à payer sur facture, vous vous engagez auprès de la société de facturation Byjuno et êtes soumis-e à les conditions général supplémentaires de Byjuno AG. Pour des raisons de confidentialité nous n’avons pas accès aux raisons d’une éventuelle impossibilité de bénéficier de ce moyen de payement et ne pouvons y remédier. Pour toutes questions relatives à votre facture, merci de contacter directement le service client de Byjuno.

En cas de refus d’autorisation de payement ou de payement échoué, votre commande ne sera pas prise en compte tant que le payement n’a pas été honoré. Dans ce cas, vérifiez le solde de votre compte, votre limite journalière ou mensuelle, la validité et si l’identification à 2 facteurs est requise ou non. Une faible connexion internet peut aussi être la cause de l’échec de payement, si c’est le cas, vérifiez votre connexion et réessayez.
Vous pouvez aussi choisir un autre moyen de payement.

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant la réception total du payement. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.
Notre engagement de livraison est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais d’approvisionnement de la part de nos propres fournisseurs, et dans la mesure où cette indisponibilité n’est pas imputable à Kûrma Worldart, Maret. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous vous informerons dans les meilleurs délais.

Article 12 : Livraison

Article 12.1 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société Kûrma Worldart, Maret, dans un délai d’une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l’expédition, nous travaillons essentiellement avec Colissimo Suivi. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.
A NOTER : Kûrma Worldart, Maret ne livre pas ses colis en case postale et ne livre aucune marchandise à une clientèle mineure ou sous tutelle, sauf autorisation écrite des parents ou tuteur.

Article 12.2 : Service postal Suisse

Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Postpac. Outre le fait d’être économique, ce service vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. PostPac est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les anciens prix de vente. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Article 12.3 : Service postal Internationale

La société Kurma Worldart n’est nullement responsable des modalités et frais d’importations du pays de destination. Il est de votre responsabilité de vous renseigner sur les formalités douanières de votre pays.

Article 12.4 : Tarifs de livraison

Article 12.4.1 : Tarifs et délais de livraison pour la Suisse

Type d’envoi Montant des achats Suivis et Assurance Délais de livraison Frais
Midilettre A Moins de 50.- non 1 à 2 jours 3.-
Plus de 50.- non 1 à 2 jours Gratuit
Midilettre B Moins de 50.- non 3 à 4 jours 3.-
Plus de 50.- non 3 à 4 jours Non disponible
Economique Moins de 50.- oui 3 à 4 jours 7.-
Plus de 50.- oui 3 à 4 jours 4.-
Plus de 100.- oui 3 à 4 jours Gratuit
Prioritaire contre signature Moins de 50.- oui 1 à 2 jours 10.-
Plus de 50.- oui 1 à 2 jours 7.-
Plus de 100.- oui 1 à 2 jours 3.-
Plus de 300.- oui 1 à 2 jours 1.-
Plus de 500.- oui 1 à 2 jours Gratuit
Midilettre A:
  • Livré dans un délai de 1 à 2 jours ouvrable après réception du paiement.
  • Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun résponsabilité en cas de perte ou d’avaris de votre colis
  • Pour les articles de moins de 250gr avec une dimension inférieur à 17x25x5cm avec emballage.
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Bijoux (sauf les bolas), drapeaux de prières, encens, pierre roulée, pierre brute, galet, pendule, bâton de massage, perles, matériel de création (sauf les outils), bon cadeaux.
Midilettre B:
  • Livré dans un délai de 3 à 4 jours ouvrable après réception du paiement.
  • Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun résponsabilité en cas de perte ou d’avaris de votre colis
  • Pour les articles de moins de 250gr avec une dimension inférieur à 17x25x5cm avec emballage.
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Toutes les autres catégories non stipulées dans les Midilettre A
Economique:
  • Livré dans un délai de 3 à 4 jours ouvrables après réception du paiement.
  • Votre colis est assuré jusqu’à un montant de 500.- avec un numéro de suivis. Sauf pour les bijoux et les les perles qui devons être envoyer contre signature pour bénéficier d’une assurance
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Toutes les catégories

Prioritaire:
  • Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables après réception du paiement.
  • Votre colis est assuré jusqu’à un montant de 500.- avec un numéro de suivis. Sauf pour les bijoux et les les perles qui devons être envoyer contre signature pour bénéficier d’une assurance
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Toutes les catégories
Prioritaire Contre signature:
  • Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables après réception du paiement.
  • Distribution uniquement contre signature ou autorisation de distribution avec une responsabilité jusqu’à concurrence de CHF 1500.00 avec un numéro de suivis.
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Toutes les catégories

Colis d’on la valeur est suppérieur à 1500.-:
  • La préstation “Assurance” vous est offert
  • Votre colis est assuré jusqu’à concurrence de 5000.-


Article 12.4.2 : Tarif et délais de livraison pour l’Europe zone 1

Type d’envoi Montant des achats Suivis et Assurance Frais
Internationale PostPac Mini Moins de 100.- non 2 à 3 jours 18.-
Plus de 100.- non 2 à 3 jours 11.-
Internationale PostPac Mini Eco Moins de 100.- non 4 à 8 jours 9.-
Plus de 100.- non 4 à 8 jours 2.-
Prioritaire Internationale PostPac Moins de 100.- oui 2 à 3 jours 35.-
Plus de 100.- oui 2 à 3 jours 28.-
Economique Internationale PostPac Moins de 100.- oui 4 à 8 jours 23.-
Plus de 100.- oui 4 à 8 jours 16.-
Internationale PostPac Mini:
  • Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrable après réception du paiement. Ces délais de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
  • Nous ne pouvont garantire le temps de dédouanement aisin que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est malheurement pas de notre resort
  • Pour les articles de moins de 500gr avec emballage.
  • Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun résponsabilité en cas de perte ou d’avaris de votre colis
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Bijoux, drapeaux de prières, encens, pierre roulée, pendule, bâton de massage, perles.

Internationale PostPac Mini Eco:
  • Livré dans un délai de 4 à 8 jours ouvrable après réception du paiement. Ces délais de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
  • Sans numéro de suivis, n’y assurance. Les domages ou la perte d’un colis est à la charge du destinataire. Kûrma Worldart, Maret ne prendra occune responsabilté
  • Nous ne pouvont garantire le temps de dédouanement aisin que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est malheurement pas de notre resort
  • Pour les articles de moins de 500gr avec emballage.
  • Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun résponsabilité en cas de perte ou d’avaris de votre colis
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Bijoux, drapeaux de prières, encens, pierre roulée.

Internationale PostPac:
  • Livré dans un délai de 2 à 3 jours ouvrable après réception du paiement. Ces délais de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
  • Nous ne pouvont garantire le temps de dédouanement aisin que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est malheurement pas de notre resort
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Tous autres catégories non mentionné dans la section “Internationale PostPac Mini”
Internationale PostPac Eco:
  • Livré dans un délai de 4 à 8 jours ouvrable après réception du paiement. Ces délais de livraison ne comporte pas le temps de dédouanement
  • Nous ne pouvont garantire le temps de dédouanement aisin que le temps de livraison hors Suisse car cela n’est malheurement pas de notre resort
  • Sans assurance et sans suivis. Kûrma Wordart, Maret ne prend aucun résponsabilité en cas de perte ou d’avaris de votre colis
  • Catégorie de produit pris en compte dans cette livraison: Tous autres catégories non mentionné dans la section “Internationale PostPac Mini Eco”

Article 12.4.3 : Tarif et délais de livraison pour tous autres pays

Pour tous renseignements supplémentaire sur les colis internationaux et les zones supplémentaires, contactez-nous par Email info@kurma.ch ou Wathsapp 0041797132857. Nous vous informerons sur les conditions et tarifs pour tous nos produits.

Article 13 : Article défectueux, erreur de marchandise, échanges

Vous avez la possibilité de retourner votre ou vos article-s sous conditions

Article 13.1 : Si l’article est endommagé ou défectueux

Si vous constatez à réception de celui-ci un défaut ou un dommage sur un article reçu et que nous constatons (après réception de celui-ci) qu’il s’agit effectivement d’un défaut du produit nous vous échangeons votre article en prenant à notre charge les frais de port (une étiquette de retour vous parviendra pas mail).
Attention, les pierres, cristaux et minéraux comportent fréquemment des «marques», fissures ou petites cavités naturelles. Ces raisons ne sont pas valable pour un échange.
Nous faisons notre possible pour que les articles soient emballés de la manière la plus sûre possible. Si un article est endommagé lors de l’envoi postal du colis, nous ne sommes pas responsables. Dans ce cas veuillez contacter la Poste.
Les bracelets sont garantis 20 jours après la date de la commande. Dans ce délai, les bracelets dont le fil casse ou se détend fortement dans le cadre d’une utilisation normale sont échangés ou réparés à nos frais. Les frais de port sont aussi à notre charge. Passé ce délai, la somme de 10.- par bracelet est demandée pour la réparation et un supplément en cas de perle-s manquante peut être ajouté et les frais de port sont à la charge du client.

Article 13.2 : Si l’article reçu est différent de votre commande

Si vous n’avez pas reçu l’article que vous avez demandé mais un autre, merci de prendre immédiatement contact avec nous afin que nous puissions vous faire parvenir une étiquette de retour (les frais de port sont à notre charge) et vous faire parvenir au plus vite le bon article.

Article 13.3 : Si l’article ne vous conviens pas

Dans le cas ou votre article ne vous convient pas (pas la bonne taille, ne vous plaît pas) vous avez la possibilité de demander un bon d’achat de la valeur de l’article en question (-10 % pour les frais de gestion) qui sera effectif qu’après réception et vérification de l’état d’origine de votre article. La totalité des frais de ports sont à votre charge.
Pour les bracelets qui ne sont pas à la bonne taille, vous avez la possibilité de demandé à ce qu’ils soient ajustés à votre taille moyennant un supplément de 10.- (+frais de port).

Article 14 : Conditions de retour et d’échange des articles

  • Une prise de contact préalable par mail incluant votre numéro de commande, le ou les numéro-s du ou des article-s concerné ainsi que la raison du retour est indispensable.
  • Le délai pour nous renvoyer un ou des article-s est de 14 jours à partir de la date à laquelle vous avez réalisé votre commande.
  • Le ou les articles doivent impérativement nous être renvoyés dans leurs emballages d’origine.
  • Le ou les article-s doivent être dans leur état d’origine (ne pas avoir été portés autrement que pour l’essayage, ne présenter aucune trace d’endommagement dues à une mauvaise manipulation ou un manque de soin).

Article 14.1 : Retour en cas d’erreur d’adresse ou refus de réception

  • Les colis sont envoyés à l’adresse que vous validez lors de votre commande. Nous ne sommes en aucun cas responsable des erreurs dans vos indications d’adresse. En cas de retour de votre coli pour les motifs suivants : erreur d’adresse, adresse incomplète, non réception du colis, les frais de renvoi de votre colis ainsi que tous les frais inhérents vous seront facturés..
  • Si vous refusez la réception de votre coli et que celui-ci nous arrive en retour sans explication de votre part, votre colis sera gardé 30jours avant que les articles soient à nouveau remis en vente. Si vous souhaitez que votre colis vous soit renvoyé (dans ce délai de 30jours), les frais de port seront à votre charge.

Article 14.2 : Retours hors Suisse

Pour tous les retours hors Suisse, les frais d’envois sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de notre part.

Si ces conditions de l’article 13 et 14 ne sont pas respectées aucun échange ou remboursement (par bon d’achat uniquement) ne sera possible.

Article 15 : Remboursements

Les remboursements se font uniquement sous forme de bons d’achat dès la récéption du retour de votre coli

Article 16 : Garantie des produits

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de l’article vendue. Le consommateur est expressément informé que la société Kûrma Worldart, Maret n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, kurma.ch pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

Article 17 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux suisse : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 21 : Titre

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi suisse. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société Kûrma Worldart, Maret pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée.

Article 23 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Kûrma Worldart, Maret intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Kûrma Worldart, Maret dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Kûrma Worldart, Maret.